Publication et hébergement

L’adresse du site est : http://fitia-rabesalama.fr.

Le site est hébergé par ALWAYSDATA, dont le siège se trouve 91 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris.

Collecte et traitement des données à caractère personnel

Le nom et l’adresse e-mail seront collectés lorsque l’utilisateur·ice utilisera le formulaire de contact. Ces informations sont collectées pour répondre aux demandes des utilisateur·ices.

Les données de navigations seront collectées de manière automatique par un logiciel de statistiques et de mesures d’audience. Ces informations ne sont collectées qu’à des fins d’analyse statistique.

Le traitement de ces données est fondé sur la base légale du consentement de l’utilisateur·ice.

L’éditrice du site conservera l’ensemble des données collectées pour une durée de 1 an. Elles peuvent être consultées à tout moment en contactant l’éditrice via le formulaire de contact. Elles ne seront transmises à aucun tiers, et ne sont traitées que par l’éditrice du site. Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données est compromise, l’éditrice du site s’engage à informer l’utilisateur·ice par tout moyen.

En contactant l’éditrice via le formulaire de contact, l’utilisateur·ice peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le/la concernant et demander la portabilité de ses données personnelles.

Propriété intellectuelle

L’éditrice est la titulaire exclusive des droits intellectuels du site ainsi que des créations qu’elles soient visuelles ou sonores. Des éléments visuels détenus par des tiers sont également présents sur ce site, pour lesquels une licence d’exploitation a été conclue.

Toutes ces créations intellectuelles sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit sui generis des bases de données et du droit à l’image, et ce pour le monde entier.

Il est proscrit de modifier, copier, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire, afficher et reproduire tout contenu apparaissant sur le site et par l’intermédiaire de celui-ci ainsi que d’en céder les droits. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce code, est autorisée.

L’utilisateur·ice s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.